Vous êtes ici > Mentions légales

Retour à l'accueil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Editeur

Directeur de publication : Jean-Claude Lagrange Ce site a été conçu et réalisé par Pascale RICHARD pour la Ville de Sanvignes-les-Mines. Il est hébergé par Orange. Il est quotidiennement mis à jour par le service de communication de la Ville de Sanvignes-les-Mines.

 

Photographies

Ville de Sanvignes-les-Mines.

Les photos d'archives proviennent de la collection privée de Mr Guy LAZARD.
Des photos de diverses manifestations sont présentes notamment dans la rubrique Sanvignes en images et galeries photos. Toutes personnes ne souhaitant pas apparaitre sur le site peuvent demander le retrait de la photo en s'adressant au service communication de la Mairie de Sanvignes-les-Mines.

 

Droits d'auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de la Ville de Sanvignes-les-Mines. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Ville de Sanvignes-les-Mines.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Ville de Sanvignes-les-Mines est régie par le droit français.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Sanvignes-les-Mines.

Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes.

La Ville de Sanvignes-les-Mines décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites

 

Ce site est conforme à la dispense n°7 de la CNIL - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe. (J.O.. n°128 du 3 juin 2006)

 

Mairie de Sanvignes-les-Mines
250 Rue de la liberté
71410 Sanvignes-les-Mines

Téléphone : 03 85 67 10 00

Fax : 03 85 67 06 06

Courriel : sanvigneslesmines@mairie-sanvigneslesmines.fr

 

 

 

 

Retour haut de page