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Tarifs municipaux 2017

 

Droits divers

 
Sanvignes
Marché  
le m ²
0,58€
Minimum de perception
6,00€
Cirque  
le m ²
0,58€
Minimum de perception
302,00€
Forains, ambulants, nomades
véhicules/caravane/jour 
- ou 1/2 journée
74,40€
journée
149,00€

 

 

 

Cimetière

 
Sanvignes
 
Concession
 
15 ans pour 2m²
88,50€
30 ans pour 2m²
177,00€
50 ans pour 2m² - intérieur carré
372,00€
50 ans pour 2m² - bordure allée
433,00€
15 ans colombarium - 1 case
291,50€
Taxes funéraires
 
Taxe d'inhumation
43,00€
Taxe de convoi
23,45€
Caveau provisoire
 
Mise à disposition
21,20€
Séjour, tarif journalier dès le 1er jour
1,55€
Vacation funéraire
20,00€

 

 

 

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Photocopies

 Photocopies
Sanvignes
A4 recto noir et blanc
0,18€ 
A4 recto verso noir et blanc
0,30€
A3 recto noir et blanc
0,30€
A3 recto verso noir et blanc
0,60€

 

 

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Bibliothèque

 
Sanvignes
 
Enfants, scolaires, étudiants, chomeurs, Rmistes
1,50 €
Adultes
2,60 €
Au delà de 4 lecteurs par famille : 5ème et suivant
Gratuit
 

 

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Ecole de musique

Tarifs applicables à partir du 1er septembre 2017

Année 2017/2018

Formation musicale
Cours collectif + instrument

Formation musicale seule

Instrument seul

 

Sanvignes

extérieur

Sanvignes

extérieur

sanvignes

extérieur

Enfant

95.20€

138.15 €

51.70 €

73.20 €

56.45 €

81 €

Adulte par trimestre

118.05 €

167.80€

69.20 €

95.75 €

80.55 €

113 €

Couple par trimestre

186.35 €

270.05 €

108.20 €

152.45 €

127.80 €

181.65 €

 

Rabais de 25% pour le 2ème enfant (dans le cas où le premier enfant est majeur lycéen ou étudiant, il sera compté comme adulte, le second enfant bénéficiera du rabais)
Rabais de 50% pour le 3ème enfant
Gratuit à partir du 4ème enfant
Location d’instrument : 7,70 € par mois payable par trimestre.

 

 

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Restauration enfants (goûter crèche, scolaire et centre de loisirs) et adultes (RPA)

Tarifs applicables au 1er septembre 2015

Facturation au mois (repas consommés)

3.45 €

Repas adulte scolaire(facture fin de mois)

4.60 € le repas

Repas adulte Résidence (RPA)

8.65 € le repas

Repas adulte Résidence (RPA)

1.40 € le potage

3.10 €

 

 

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Transports scolaires

 
Sanvignes
Transports scolaires
 
1 enfant transporté
Gratuit
1 enfant boursier transporté
Gratuit
famille de + d'un enfant transporté
Gratuit
Duplicata
Gratuit

 

 

 

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Service animation

Sanvignes
Hors Sanvignes
Adhésion pour l'année
 
 
Enfant de moins de 14 ans
7.35 €
9.00 €
Jeunes de 14 à 18 ans
15.00 €
18.30 €
Sur justificatif (rsa, demandeurs d'emploi,handicapés, scolaire, étudiants)
7.35 €
9.00 €
Adhésion deuxième semestre
 

 

 

Enfant de moins de 14 ans
3.65 €
4.50 €
Jeunes de 14 à 18 ans
7.70 €
9.20 €
Sur justificatif (rsa, demandeurs d'emploi,handicapés, scolaire, étudiants)
3.65 €
4.50 €
Activités animées par des prestataires extérieurs rémunérés
adhésion + 3€ par séances
 
Activités physiques
( Gymtonic, step, yoga ) inscription au trimestre, par trimestre
21,80 €
26,30 €

 

 

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Centre de loisirs - Périscolaire

Adhésion au service périscolaire facultatif : 7,35 €

* tarif applicable à partir du 1er septembre 2014 valable pour l'année scolaire complète dans le cadre des ateliers périscolaires (T.A.P.). Cette adhésion sera valable pour les autres activités organisées par l'Espace loisirs nécessitant une adhésion.

Tarif périscolaire (en euros)
Quotient familial 0 à 300 301 à 600 601 à 655 656 à 720 721 à 810

 

811 à1000

 

 

Plus de 1000

 

Cartes 20 points* Sanvignes

6,5

7,5

8,5

9

9,5

10

12

L'accueil périscolaire du soir coûte 2 points.

Tarif centre de loisirs : demi-journée du mercredi* (en euros)

* tarifs applicables à partir du 1er septembre 2014 uniquement le mercredi après-midi et en période scolaire

Quotient familial 0 à 500 501 à 600 601 à 655 656 à 720 721 à 810 811 à 1000 Plus de 1000

Sanvignes

2

2,40

2,88

3,45

4,14

4,96

5,95

Tarif centre de loisirs à la journée (en euros)
Quotient familial 0 à 500 501 à 600 601 à 655 656 à 720 721 à 810 811 à 1000 Plus de 1000

Sanvignes

4

4,80

5,76

6,91

8,29

9,94

11,92

Tarif activités jeunes (en euros)
Quotient familial 0 à 500 501 à 600 601 à 655 656 à 720 721 à 810 811 à 1000 Plus de 1000
Carte à points Sanvignes

5 points

10

10,5

11

11,5

12

12,5

13

10 points

19

19,5

20

20,5

21

21,5

22

20 points

34

34,5

35

35,5

36

36,5

37

 

 

 

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Spectacles

 
Sanvignes
 
tarif A
10,00€
tarif B
6,00€
tarif C
4,00€
tarif D pass Printemps Sanvign'Arts
18,00€
tarif E pass Printemps Sanvign'Arts
12,00€
Stage Printemps Sanvign'Arts
4,00€

 

 

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Location de salles

 

 
Sanvignes
Hors Sanvignes
Centre d'Accueil, Espace Loisirs par les associations de la commune pour réunions et jeux
Gratuit
Gratuit
Centre d'accueil pour événement familial ou vin d'honneur (limité à 4 heures)
87,00 €

108,00 €

 

Centre d'Accueil, salle de réunion du COSEC et salle du bar :
 
 
demi-journée
140,00 €
168,00 €
journée
231,00 €
277,00 €
Caution pour mise à disposition sono COSEC ou vidéoprojecteur (uniquement associations de Sanvignes)

525,00 € 

 

525,00 € 
Arrhes de réservation pour les salles pour les particuliers et associations extérieures
62,00 €
62,00 €
Heure de ménage au delà des 4H30 globalement prévues, pour chaque agent mis à disposition au delà des 4H30
32,00 €
32,00 €
Vaisselle (Centre d'accueil, Cantine, COSEC)
63,00 €
76,00 €
     
Chambres et lits Centre d'accueil
Mise à disposition d'un lit et vaisselle petit-déjeuner comprise
15,00 €
19,50 €

 

Tarifs de location de la Trèche pour les associations

Scène de la Trèche

Salle multiactivités : arrhes 150€

     
Week end et jours fériés
     
Une journée du samedi 9h00 au dimanche 4h00 ou du dimanche 9h00 au lundi 4h00
 

 

1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit*
371,00 €
 Associations Hors Sanvignes
562,00 €
562,00 €
Deux journées du samedi 9h00 au lundi 4h00
 
1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit *
565,00 €
 Associations Hors Sanvignes
842,00 €
842,00 €
Hors week end
   
 
1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit *
222,00 €
 Associations Hors Sanvignes
337,00 €
337,00€

Petite salle de la Trèche

Petite salle : arrhes 80€
     
Week end et jours fériés
     
Une journée du samedi 9h00 au dimanche 4h00 ou du dimanche 9h00 au lundi 4h00
 
1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit *
243,00 €
 Associations Hors Sanvignes
281,00 €
281,00€
Deux journées du samedi 9h00 au lundi 4h00
 
1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit *
295,00 €
 Associations Hors Sanvignes
448,00 €
448,00€
Hors week end
   
 
1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit *
148,00 €
 Associations Hors Sanvignes
224,00€
224,00 €

Préau

Abris de plein air : arrhes 40€

     
Week end et jours fériés
     
Une journée du samedi 9h00 au dimanche 4h00 ou du dimanche 9h00 au lundi 4h00
 
1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit *
148,00 €
 Associations Hors Sanvignes
224,00 €
224,00 €
Deux journées du samedi 9h00 au lundi 4h00
 
1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit *
259,00 €
 Associations Hors Sanvignes
337,00 €
337,00€
Hors week end
   
 
1ère location A partir de la 2ème location
 Associations Sanvignes
Gratuit *
74,00 €
 Associations Hors Sanvignes
113,00 €
113,00€

Tarif spécifique assemblée générale + repas (associations de Sanvignes nonconcernées) 90 €

une fois par an, gratuité d'une des salles pour association de la commune, les préaux de la Tréche.

La salle de réunion et l'accueil du COSEC sont réservées prioritairement aux associations sportives, ou pour d'autres réunions associatives. Elles ne se louent pas aux particuliers.

Le centre d'accueil est loué uniquement pour repas de midi jusqu'à 20 heures (sauf réveillon jour de l'an)

La salle de la cantine n'est plus louée aux particuliers ne résidant pas à Sanvignes.

 

 

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Tarifs de location de la Trèche pour les particuliers

 

Scène de la Trèche

Salle multiactivités : arrhes 150€

     
Week end et jours fériés
     
Une journée du samedi 9h00 au dimanche 4h00 ou du dimanche 9h00 au lundi 4h00
 
Evénement familial   Location commerciale *
Résidents Sanvignes
448,00 €
 
584,00 €
Résidents Hors Sanvignes
562,00 €
 
730,00 €
Deux journées du samedi 9h00 au lundi 4h00
 
Evénement familial   Location commerciale
Résidents Sanvignes
674,00 €
 
876,00 €
Résidents Hors Sanvignes
842,00 €
 
1095,00 €
Hors week end
     
 
Evénement familial   Location commerciale
Résidents Sanvignes
268,00 €
 
350,00 €
Résidents Hors Sanvignes
337,00 €
 
437,00 €

Petite salle de la Trèche

Petite salle : arrhes 80€

     
Week end et jours fériés
     
Une journée du samedi 9h00 au dimanche 4h00 ou du dimanche 9h00 au lundi 4h00
 
Evénement familial   Location commerciale
Résidents Sanvignes
224,00 €
 
281,00 €
Résidents Hors Sanvignes
292,00 €
 
366,00 €
Deux journées du samedi 9h00 au lundi 4h00
 
Evénement familial   Location commerciale
Résidents Sanvignes
360,00 €
 
467,00€
Résidents Hors Sanvignes
448,00 €
 
584,00€
Hors week end
     
 
Evénement familial   Location commerciale
Résidents Sanvignes
180,00 €
 
264,00 €
Résidents Hors Sanvignes

224,00 €

 
288,00 €

Préau

Abris de plein air : arrhes 40€

     
Week end et jours fériés
     
Une journée du samedi 9h00 au dimanche 4h00 ou du dimanche 9h00 au lundi 4h00
 
Evénement familial Location commerciale
Résidents Sanvignes
180,00 €
265,00 €
Résidents Hors Sanvignes
224,00 €
288,00 €
Deux journées du samedi 9h00 au lundi 4h00
 
Evénement familial Location commerciale
Résidents Sanvignes
268,00 €
350,00 €
Résidents Hors Sanvignes
337,00 €
437,00 €
Hors week end
   
 
Evénement familial Location commerciale
Résidents Sanvignes
90,00 €
117,00 €
Résidents Hors Sanvignes
113,00 €
146,00 €
Pour une durée de 4h
   
Résidents Sanvignes
87,00 €
 
Résidents Hors Sanvignes
109,00 €
 

*Le tarif location commerciale est appliqué également lors des arbres de Noël, réunions, formations.

Que ce soit pour les associations, les particuliers, les entreprises et les comités d'entreprise, pour la location de l'ensemble des locaux, le tarif sera à l'addition de chaque tarif.

 

 Location table ronde
8 € 8€

Remplacement vaisselle
 
Verre à pied (flûte)
2,10€
Verre ballon
2,10€
Verre à apéritif
2,10€
Verre à digestif
2,10€
Verre ordinaire
2,10€
Tasse
2,10€
Sous-tasse
2,10€
Carafe
3,15€
Panière à pain
3,15€
Assiette plate
4,15€
Assiette à dessert
4,15€
Assiette creuse
4,15€
Saladier
6,25€
Plat ovale
8,30€
Plat rond
8,30€
Fourchette
1,60€
Couteau
3,15€
Cuillère
1,60€
Cuillère à café
1,60€
Petite louche
4,15€
Louche grand modèle
8,30€
Tire-bouchon
7,30€
Essoreuse à salade
7,30€
Casserole
12,50€
Plateau plastique
10,40€
Plat inox
8,30€
Plat à four
47,00€
Ecumoire
8,30€
Couteau de cuisine
9,40€
Légumier
15,60€
Cintre
1,60€

 

 

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Equipements sportifs

 Equipements sportifs *
Equipements couverts
Tarif horaire
19,10 € 
Tarif forfaitaire demi-journée
57,30 €
Tarif forfaitaire journée
95,50 €
Badge électronique COSEC (en cas de perte ou demande de badge supplémentaire
50,00 €
Equipements extérieurs
Tarif horaire
10,50 € 
Tarif forfaitaire demi-journée
32,00 €
Tarif forfaitaire journée
53,00 €

* Associations ou comités sportifs non sanvignards sauf convention spécifique 

Piscine - Lignes d'eau

Tarif horaire
23,50 €

 

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Piscine

 
Sanvignes
Hors Sanvignes
 
 
Billet
Tarif A 1.90 €
H 2.70 €
12 bains
C 17.00 €
24.40 €
Leçon de natation
11.00 €
11.00 €
Carte multi-activités piscine
20 points (5 points retirés par séance)
5.30 €
6.50 €
Tarif réduit (RSA, demandeurs d'emploi, étudiants -18 ans sur justificatif
Billet
B 1.40€
A 1.90€
12 bains
D 11.50 €
C 17.00 €
Leçon de natation
11 €
11 €
Carte multi activités
5,30 €
6,50 €