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Le Conseil Municipal se réunira le : Lundi 14 septembre 2020, à 20 heures, à la Mairie, salle du Conseil Municipal. La séance sera publique avec un maximum de 10 personnes dans le public

  • Appel nominal
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2020
  • Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.

 

Administration Générale - Rapporteur : JC LAGRANGE

  • Délégations au maire : modificatif
  • désignation des délégués à la régie de territoire
  • Renouvellement du collège des élus locaux au conseil d’administration de l’Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire : désignation d’un représentant du conseil municipal

Personnel – Rapporteur : JC LAGRANGE

  • Tableau des effectifs

Affaires financières - Rapporteur : V PERRIN

  • Décision modificative
  • Exonération taxe foncière propriétés bâties pour logements neufs présentant un niveau élevé de performance énergétique globale
  • Créances éteintes
  • Cession de terrain à AGE ET VIE

Affaires sportives - Rapporteur  : F. GRAS

  • Modification des subventions 2020

Affaires scolaires – Rapporteur : N GRANDO

  • Participation des communes aux frais de scolarité

Travaux - Rapporteur : C DEFACHELLE

  • Eclairage public : lancement d’un marché de performance énergétique
  • Adhésion au dispositif conseil en énergie partagé : avenant à la convention

Questions diverses :

 

Travaux - Rapporteur : C DEFACHELLE
  • Point sur l’avancée des travaux 2020
Urbanisme - Rapporteur : A SEVIN
  • Point sur le projet de ville
    • Enfance–petite enfance - Rapporteur : V DOUHARD
  • Bilan de l’été
    • Affaires scolaires – Rapporteur N GRANDO
  • Bilan de la rentrée
    • Centre social - Rapporteur : T FOURRIER
  • Bilan de l’été
    • Culture – Rapporteur : C BRUNEL
  • Rentrée de l’école de musique
    • Personnes âgées – Rapporteur : B GILLOT
  • Projet semaine bleue
    • Sécurité - Rapporteur : E PICHARD
  • Bilan de l’été
    • SPORT – Rapporteur : F GRAS
  • Piscine : bilan saison 2020
  • Affaires communautaires – Rapporteur : A DE ABREU

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