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Certains organismes ou associations ont statutairement un ou plusieurs représentants de la commune de Sanvignes dans leurs conseils d’administration ou leurs assemblées générales.
Ces représentants sont désignés lors d’un conseil municipal, et assurent ensuite la représentation de la ville. 

Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) : élection des membres

Missions de la commission d’appel d’offres : examiner les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres, éliminer les offres non conformes à l’objet du marché, choisir l’offre économiquement la plus avantageuse et attribuer le marché, déclarer un appel d’offres infructueux et le devoir de donner un avis favorable avant l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable du marché (le Maire). Dans le cas contraire, la procédure est entachée d’irrégularité.

Jean Claude LAGRANGE, Président

 

Titulaires

Suppléants

Christian DEFACHELLE

Tatiana RICHARD-PERROT

Viviane PERRIN

Armando DE ABREU

Emmanuel PICHARD

François WACKENHEIM

Pascal TREUILLET

Didier PAQUAUX

Nicole GRANDO

Arnaud ANDRE

 

Centre Communal d’Action Sociale :

Nombre de représentants du conseil municipal et élection des membres représentant le conseil municipal

Le conseil d’administration du C.C.A.S. est composé, à parité, de membres du conseil municipal et de représentants de la société civile (associations caritatives, associations de personnes âgées, associations de travailleurs adultes handicapés…). Le conseil d’administration est présidé de droit par le Maire et en cas d’empêchement par le vice-Président.
Il propose de fixer à cinq le nombre de représentants de la commune (4 conseillers de la majorité et un de l’opposition) et à cinq le nombre de représentants de la société civile.

  • Jean-Claude LAGRANGE, Président
  • Thomas FOURRIER
  • Blandine GILLOT
  • Viviane PERRIN
  • Valérie DOUHARD
  • Anne SEVIN

 

Comité Technique et Comité d'Hygiène et de Sécurité au Travail (C.H.S.C.T.) :

Nombre de membres représentant le conseil municipal et nombre de membres représentant le personnel, élection des membres représentant le conseil municipal

Le comité technique est composé de membres du conseil municipal et de représentants du personnel (les élections professionnelles sont prévues en fin d’année), il doit se prononcer sur l’organisation générale du travail au sein de la collectivité. Le suivi des carrières (avancement de grades notamment) relève de la C.A.P. (commission administrative paritaire) placée auprès du centre de gestion de la fonction publique territoriale.
Monsieur le Maire propose de conserver une organisation paritaire constituée de quatre membres titulaires et quatre membres suppléants pour chaque type de représentants.

Titulaires

Suppléants

Arnaud LOCTIN

Dominique LABAUNE

Viviane PERRIN

Christian DEFACHELLE

Virginie PRIET

Armando DE ABREU

Jean-Claude LAGRANGE

Blandine GILLOT

 

Comité des Fêtes

  • Viviane PERRIN
  • Catherine FRERE
  • Jacky JATOCHA
  • Virginie PRIET
  • Mélanie MAES

Comité de Jumelage

Titulaire

Suppléant

Didier PAQUAUX

François WACKENHEIM

Conseil d’école Liberté-Ferry

  • Virginie PRIET
  • Blandine GILLOT

Conseil d’école primaire Baudras

  •  Mme Mélanie MAES

Conseil d’école maternelle Baudras

  • M. Armando DE ABREU

Conseil d’école maternelle Sembat

  • Mme Valérie DOUHARD

Conseil d’administration collège Roger Vailland

Titulaire

Suppléante

Nicole GRANDO

Pascal TREUILLET

Résidence Le Plessis (foyer de jeunes travailleurs et étudiants)

  • M. Fabrice GRAS

Foyer Sainte-Marie :

  • Dominique LABAUNE

G.I.P. Bourgogne (e-Bourgogne)

Titulaire

Suppléant

Armando DE ABREU

Christian DEFACHELLE

Correspondant Défense

  • M. Pascal TREUILLET

C.L.E.T.C. (Commission locale d’évaluation des transferts de charges)

cette commission, installée dans le cadre de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau, se réunit pour évaluer les transferts de charges lors de l’entrée de nouvelles communes. Le nombre de représentants de la commune est identique à celui du nombre de conseillers communautaires, c’est-à-dire deux pour Sanvignes. Les réunions de la C.L.E.T.C. ont lieu généralement avant un conseil communautaire.

Jean-Claude LAGRANGE

Armando DE ABREU

Viviane PERRIN

Commission  intercommunale (CUCM) pour l'accessibilité des personnes à mobilité réduite

  • M. Christian DEFACHELLE

Syndicat du Vernoy

Les quatre communes du bassin minier ont créé ce syndicat intercommunal pour gérer l’hébergement d’urgence, la salle de recueillement Guillaume Apollinaire, le mini-bus pour le transport de personnes à mobilité réduite et l’E.S.A.T. (établissement et services d’aide par le travail).

Titulaires

Suppléants

Jean-Claude LAGRANGE

Valérie DOUHARD

Thomas FOURRIER

François WACKENHEIM

Blandine GILLOT

 

 


Commission communale des Impôts directs (C.C.I.D.) : présidée par le Maire ou l’adjoint délégué, la commission est composée de huit commissaires. Le conseil municipal doit donner deux listes de 16 noms chacune respectivement pour les commissaires titulaires et les commissaires suppléants. Le Directeur des services fiscaux désignera les commissaires appelés à siéger à la C.C.I.D. sur la base de ces listes.

Jean-Claude LAGRANGE, Président

 

DEVAUX Marc

MEDICI Patricia

DOUHARD Yvan

ORPISCZAK Eliane

VARRIOT André

FELKIEL Edouard

FOURRIER Michel

BARBIER Michel

MERLIN Christian

THIBERT Georges

VERNEAU Gérard

LABOURIER Gabriel

BOSIACKI Aline

PERRET Catherine

PAQUAUX Didier

PAIN Marie-France

PROST Jean-Michel

GOMET Lucien

GENIN Bernard

KIPAR WOJTASIKIEWIEZ Anne

ANDRE Jacky

BAUDIN Michel

PICHARD René

PRIET Virginie

CARNOT Bernard

COMBIER Jacqueline

LHENRY Christian

LAGRANGE Michel

DELY Bernadette

LANGERON Pierre

GAGNARD Pierre

CLOUZOT Irène

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