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2024


Liste des délibérations 8 avril 2024

Délibération n°CA2024-06-CCAS – Compte de gestion 2023

Délibération n°CA2024-07-CCAS – Compte administratif de l’exercice 2023

Délibération n°CA2024-08-CCAS – Affectation du résultat de l’exercice 2023

Délibération n°CA2024-09-CCAS – Budget primitif  de l’exercice 2024

Délibération n°CA2024-10-RPA – Compte de gestion 2023-Résidence Louis Veillaud

Délibération n°CA2024-11-RPA – Compte administratif de l’exercice 2023-Résidence Louis Veillaud

Délibération n°CA2024-12-RPA – Affectation du résultat de l’exercice 2023-Résidence Louis Veillaud

Délibération n°CA2024-13-RPA – Budget primitif de l’exercice 2024-Résidence Louis Veillaud

Délibération n°CA2024-14-CCAS – Attribution des subventions 2024

Délibération n°CA2024-15-CCAS – Participation aux fonds de solidarité logement

Délibération n°CA2024-16-RPA – Mise à disposition à  titre payant de logements de type T1 au sein de la Résidence Louis Veillaud à l’attention du Centre Hospitalier de Montceau

Délibération n°CA2024-17-RPA – Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2024-2026 conclu avec le Conseil Départemental dans le cadre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie

Délibération n°CA2024-18-RPA – Appel à projets 2024 auprès de la Carsat pour la résidence Louis Veillaud

Délibération n°CA2024-19-CCAS –-Renouvellement de la convention entre le CCAS et le Conseil Départemental pour le suivi des bénéficiaires du RSA pour l’année 2024

Délibération n°CA2024-20-RPA – Atelier sophrologie à  la résidence Louis Veillaud

Délibération n°CA2024-21-CCAS – Atelier les bons réflexes pour déjouer pièges et arnaques par l’UFC-Que choisir

Délibération n°CA2024-22-RPA – Contrat de maintenance avec la société PORTALP France à la résidence Louis Veillaud-RPA

Délibération n°CA2024-23-RPA – Contrat de maintenance avec la société SCHUBB à la résidence Louis Veillaud

 


Liste des délibérations 1er février 2024

Délibération n°CA2024-01-RPA – Montant des loyers et charges au 1er mars 2024 à la résidence Louis Veillaud 

Délibération n°CA2024-02-RPA – Autorisation budgétaire spéciale 

Délibération n°CA2024-03-CCAS – Débat d’orientation Budgétaire 

Délibération n°CA2024-04-CCAS – Règlement d’interventions du CCAS pour 2024

Délibération n°CA2024-05-CCAS – Subventions 2024 aux associations 

 


2023


Liste des délibérations 19 décembre 2023

Délibération CA2023-34-CCAS : Subvention 2023 à la résidence Louis Veillaud 

Délibération CA2023-35-RPA : Montant des loyers et des charges au 1er janvier 2024 à la  Résidence Louis Veillaud

Délibération CA2023-36-RPA : Mise à disposition à titre payant d’un logement de type T1 bis à la Résidence Louis Veillaud à l’attention du Centre Hospitalier de Montceau-les-Mines

Délibération CA2023-37-RPA : Atelier Peinture

Délibération CA2023-38-CCAS : Atelier Sophrologie

Délibération CA2023-39-RPA : Atelier Siel Bleu

Délibération n°CA2023-40-CCAS– Animation lecture par l’association « La mère en gueule » 

Délibération n°CA2023-41-CCAS – Convention de partenariat avec la Banque alimentaire de bourgogne

Délibération n°CA2023-42-CCAS – Appel à projets 2024 auprès de la conférence des financeurs

Délibération n°CA2023-43-CCAS Atelier « Soyons zen séniors »

 


Liste des délibérations 28 septembre 2023

Délibération CA2023-27-RPA : Mise à disposition à titre payant de 4 logements de type T1 bis à l'attention de la Mairie

Délibération CA2023-28-RPA : Festivités pour les 50 ans de la Résidence Louis Veillaud

Délibération CA2023-29-RPA : Atelier de Sophrologie

Délibération CA2023-30-RPA : Atelier les Atouts de l’âge Gie IMPA

Délibération CA2023-31-CCAS : Animations et ateliers dans le cadre de la semaine bleue

Délibération CA2023-32-CCAS : Octobre Rose


Liste des délibérations 25 mai 2023


Liste des délibérations 28 mars 2023

Délibération CA2023-07-CCAS : compte de gestion 2022

Délibération CA2023-08-CCAS : compte administratif 2022

Délibération CA2023-09-CCAS : affectation du résultat de l'exercice 2022

Délibération CA2023-10-CCAS : budget primitif de l'exercice 2023

Délibération CA2023-11-RPA : compte de gestion 2022 - Résidence Louis veillaud

Délibération CA2023-12-RPA : compte administratif 2022 - Résidence Louis veillaud

Délibération CA2023-13-RPA : affectation du résultat de l'exercice 2022 - Résidence Louis veillaud

Délibération CA2023-14-RPA : budget primitif de l'exercice 2023 - Résidence Louis veillaud

Délibération CA2023-15-CCAS : attribution des subventions 2023

Délibération CA2023-16-CCAS : création de services civiques solidarité séniors

Délibération CA2023-17-RPA : Ateliers art plastique - Résidence Louis veillaud

Délibération CA2023_20_RPA : décision modificative n°1

Délibération CA2023_21_CCAS : décision modificative n°1

Délibération CA2023_22_RPA : Apppel à projet 2023 CARSAT

Délibération CA2023_23_CCAS : Participation FSL


Liste des délibérations 6 mars 2023

Délibération CA2023-01-RPA : montant des loyers et charges au 1er mars 2023

Délibération CA2023-02-CCAS : débat d’orientation budgétaire 2023

Délibération CA2023-03-CCAS : règlement d’interventions du CCAS pour 2023

Délibération CA2023-04-CCAS : renouvellement de la convention entre le CCAS et le Conseil Départemental pour le suivi des bénéficiaires du RSA pour l’année 2023

Délibération CA2023-05-CCAS : appel à projet auprès de la conférence des financeurs pour l’année 2023

Délibération CA2023-06-CCAS : subventions 2023 aux associations

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