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Le Conseil Municipal se réunira le : Lundi 14 septembre 2020, à 20 heures, à la Mairie, salle du Conseil Municipal. La séance sera publique avec un maximum de 10 personnes dans le public

  • Appel nominal
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2020
  • Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.

 

Administration Générale - Rapporteur : JC LAGRANGE

  • Délégations au maire : modificatif
  • désignation des délégués à la régie de territoire
  • Renouvellement du collège des élus locaux au conseil d’administration de l’Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire : désignation d’un représentant du conseil municipal

Personnel – Rapporteur : JC LAGRANGE

  • Tableau des effectifs

Affaires financières - Rapporteur : V PERRIN

  • Décision modificative
  • Exonération taxe foncière propriétés bâties pour logements neufs présentant un niveau élevé de performance énergétique globale
  • Créances éteintes
  • Cession de terrain à AGE ET VIE

Affaires sportives - Rapporteur  : F. GRAS

  • Modification des subventions 2020

Affaires scolaires – Rapporteur : N GRANDO

  • Participation des communes aux frais de scolarité

Travaux - Rapporteur : C DEFACHELLE

  • Eclairage public : lancement d’un marché de performance énergétique
  • Adhésion au dispositif conseil en énergie partagé : avenant à la convention

Questions diverses :

 

Travaux - Rapporteur : C DEFACHELLE
  • Point sur l’avancée des travaux 2020
Urbanisme - Rapporteur : A SEVIN
  • Point sur le projet de ville
    • Enfance–petite enfance - Rapporteur : V DOUHARD
  • Bilan de l’été
    • Affaires scolaires – Rapporteur N GRANDO
  • Bilan de la rentrée
    • Centre social - Rapporteur : T FOURRIER
  • Bilan de l’été
    • Culture – Rapporteur : C BRUNEL
  • Rentrée de l’école de musique
    • Personnes âgées – Rapporteur : B GILLOT
  • Projet semaine bleue
    • Sécurité - Rapporteur : E PICHARD
  • Bilan de l’été
    • SPORT – Rapporteur : F GRAS
  • Piscine : bilan saison 2020
  • Affaires communautaires – Rapporteur : A DE ABREU

136 communes en Saône-et-Loire ont été reconnues en état de catastrophe naturelle concernant la sécheresse.

Si votre maison est fissurée, vous êtes concerné. Vous aviez un délai de 10 jours pour faire votre déclaration à l'assurance. Toutefois, si vous n'avez pas pu respecter ce délai, il est possible de faire une déclaration tardive. Pour celà vous pouvez contacter l'association nationale des assurés sinistrés de la sécheresse qui saura vous aider et répondre à vos questions.

Contact : 06 40 44 51 20 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

 

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