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busORGANISATION DU TRANSPORT SCOLAIRE

Année scolaire 202/202

La communauté urbaine Le Creusot-Montceau a en charge le transport des collégiens depuis septembre 2016 et depuis septembre 2017 elle assure également, pour le compte de la commune de Sanvignes-les-Mines, le transport des élèves des écoles maternelle Sembat et élémentaires Liberté/Ferry et des Baudras sur les 4 circuits suivants dont les arrêts sont précisés (cliquez sur votre circuit pour connaitre les horaires)  :

  • Circuit 201 (arrive de Saint-Bérain-sous-Sanvignes) : La Faye, la Combe Ganat, Dornand, école Sembat, école Liberté-Ferry (arrêt urbain) et collège.
  • Circuit 202 : Magny, rue de la Paix, l’Echenaud (rue Jean Jaurès), Brossolette 2, Brossolette, école Sembat, école Liberté-Ferry (arrêt urbain) et collège.
  • Circuit 203: carrefour rue Carnot/rue Zola, Les Loges, route de Toulon, collège et école Liberté-Ferry.
  • Circuit 204 : les Jacquinots, Gounod, Baudras Chapelle, rue Anatole France, Baudras école (dépose des élémentaires uniquement), les Essarts, Voltaire, collège.

Quel que soit le circuit, les élèves de moins de 5 ans ne pourront emprunter le car qu’en présence d’un(e) accompagnateur(trice).

La commune se réserve le droit de mettre en place, ou non, ce service d’accompagnement, en fonction du nombre d’usagers concernés.

Responsabilités des parents, du transporteur et des organisateurs du service

Les parents sont responsables de leur(s) enfant(s) jusqu’à la montée et dès la sortie du véhicule de transport en commun. Le trajet domicile-arrêt de bus et l’attente sont sous l’entière responsabilité parentale. Les enfants des classes maternelles, doivent être accompagnés par un adulte jusqu’à la montée dans le véhicule de transport en commun. Ils sont ensuite confiés à un agent communal pendant le transport. En cas d’absence de l’agent communal, les enfants de moins de 5 ans ne seront pas transportés.

Le transporteur engage sa responsabilité dès la prise en charge de l’enfant dans le bus, et non à l’arrêt, jusqu’à sa sortie du véhicule.

La commune est responsable de l’enfant lors des trajets école-bus et bus-école dès lors qu’il y a un(e) accompagnateur(rice).

                                                                                                                                                                           

Modalités d’inscription

  • Pour les collégiens : s’inscrire ou renouveler son inscription directement sur le site internet de la communauté https://www.creusot-montceau.org (rubrique environnement) 
  • Pour les maternels et élémentaires:
    - s’inscrire, ou renouveler son inscription, auprès du service affaires scolaires de la mairie entre le 22 juin au 22 juillet 2022 et à partir du 22 août 2022.
    - renouveler son inscription (uniquement) en ligne, ci-dessous. Les nouvelles inscriptions doivent obligatoirement avoir lieu en Mairie.

Une seule carte est délivrée pour toute la scolarité : elle sera réinitialisée chaque année.

En cas de détérioration ou de perte, le duplicata sera facturé : 15€ pour la première demande et 25€ pour les demandes suivantes.

 

 

 

DECISIONS

Décision 2022_28 : marché de travaux pour la requalification et la réhabilitation de l’hôtel-restaurant Le Liberty en un tiers-lieu exemplaire : second appel d’offres

Décision 2022_26 : Contrat ligne de trésorerie interactive

Décision 2022_27 : Optimisation des coûts fiscaux


Procès verbal de la séance du conseil municipal du 04.07.2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 26.09.2022

Délibération 2022_67 : tableau des effectifs au 1er octobre 2022

Délibération 2022_68 : organisation du temps de travail-bornes horaires du service logistique

Délibération 2022_69 : comité technique-désignation des élus

Délibération 2022_70 : régime indemnitaire filière police-ISMF

Délibération 2022_71 : régime indemnitaire filière police-IAT

Délibération 2022_72 : admissions en non-valeur et créances éteintes

Délibération 2022_73 : décision modificative n°3

Délibération 2022_74 : passage à la M57

Délibération 2022_75 : projet d’établissement et règlements de services : modificatifs

Délibération 2022_76 : cession d’un bien rue de Saint-Eugène

Délibération 2022_77 : chaufferie bois : lancement de l’opération

Délibération 2022_78 : Habellis-vente de deux biens

 ANNEXES :

Projet de service - Petite enfance 2022

Réglement budgétaire financier - Ville de plus de 3500 habitants

Réglement Souris Verte - Accueil collectif 2022

Réglement Souris Verte - Accueil familial 2022

Enedis nous informe que des travaux sur le réseau électrique entraineront une ou plusieurs coupures d'électricité le JEUDI 3 NOVEMBRE prochain entre 9h et 10h45 rue :

ο Lavoisier

ο Molière

ο Jacquard

ο boulevard de Verdu 

ο Ferme de l'Essertot

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