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Année 2022

 

DECISIONS

Décision 2022_31 : réalisation d’un contrat de prêt PSPL d’un montant total de 500 000 €

Décision 2022_30 : marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification et la réhabilitation de l’hôtel-restaurant Le Liberty en un tiers-lieu exemplaire – AVENANT n°2

Décision 2022_29 : activité « mosaïque » au centre social « les Passerelles »

Décision 2022_28 : marché de travaux pour la requalification et la réhabilitation de l’hôtel-restaurant Le Liberty en un tiers-lieu exemplaire : second appel d’offres

Décision 2022_26 : Contrat ligne de trésorerie interactive

Décision 2022_27 : Optimisation des coûts fiscaux

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Conseil municipal du 26 septembre 2022

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 04.07.2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 26.09.2022

Délibération 2022_67 : tableau des effectifs au 1^er octobre 2022

Délibération 2022_68 : organisation du temps de travail-bornes horaires du service logistique

Délibération 2022_69 : comité technique-désignation des élus

Délibération 2022_70 : régime indemnitaire filière police-ISMF

Délibération 2022_71 : régime indemnitaire filière police-IAT

Délibération 2022_72 : admissions en non-valeur et créances éteintes

Délibération 2022_73 : décision modificative n°3

Délibération 2022_74 : passage à la M57

Délibération 2022_75 : projet d’établissement et règlements de services : modificatifs

Délibération 2022_76 : cession d’un bien rue de Saint-Eugène

Délibération 2022_77 : chaufferie bois : lancement de l’opération

Délibération 2022_78 : Habellis-vente de deux biens

Décision 2022_26 : contrat ligne de trésorerie interactive

Décision 2022_27 : optimisation des coûts fiscaux

Décision 2022-25 : RPA - décision modificative n°1

Décision 2022-26 : CCAS - passage à la M57 

 ANNEXES :

Projet de service - Petite enfance 2022

Réglement budgétaire financier - Ville de plus de 3500 habitants

Réglement Souris Verte - Accueil collectif 2022

Réglement Souris Verte - Accueil familial 2022

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Conseil municipal du 4 juillet 2022

- Liste des délibérations examinées le 4 juillet 2022

- Décision - DEC2022_17 portant sur la requalification et réhabilitation de l'hôtel-restaurant le Liberty - Mission OPC

- Délibération n°2022_55 – Tableau des effectifs au 11 juillet 2022 – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_56 – Frais de déplacement des agents en mission – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_57 – Annualisation du temps de travail : précisions des bornes horaires – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_58 – Service centre social, animation et local jeunes : temps d’équivalence – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_59 – Tarifs restauration scolaire au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_60 – Tarifs centre social au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_61 – Tarifs périscolaire et CLSH au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_62 – Tarifs Local Jeunes au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_63 – Tarifs de l’école municipale de musique au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_64 – Partenariat culturel intercommunal 2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_65 – Création d’un service commun de remplacement des secrétaires de mairie et des personnels administratifs communaux – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_66 – Motion de soutien à ACOM France : réforme du code minier– APPROUVÉE

- Convention de partenariat exposition intercommunale 2022

- Convention service commun - CUCM

- Décision n°2022_18 : contrat assurance « Responsabilité Civile Collectivités » - AVENANT n°1 majoration 2023 

- Décision n°2022_19 : exécution de transports routiers pour la desserte des restaurants scolaires

- Décision n° 2022_20 : contrat de maintenance des portes automatiques de la résidence Louis Veillaud

- Décision n° 2022_21 : Prestations de restauration collective 

- Décision n° 2022_22 : activité « photo » au centre social « les Passerelles »

- Décision n° 2022_23 : mise à disposition d’une salle à l’association « les Amis du jeudi »

- Décision n° 2022_24 : activité « art plastique » au centre social  les Passerelles 

- Décision n° 2022_25 : activité « yoga » au centre social  les Passerelles

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Année 2021

Année 2020

Année 2019

Année 2018

Année 2017

Année 2016

Année 2015