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Année 2023

Conseil municipal du 8 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil municipal 08.07.2023

Vote sur le caractère urgent de l’ordre du jour

Modification du lieu de célébration des mariages

Conseil municipal du 26 juin 2023

Procès verbal du conseil municipal du 20.03.2023

Liste des délibérations du conseil municipal 26.06.2023

Conseil municipal du 20 mars 2023

Procès verbal du conseil municipal du 06.02.2023

Liste des délibérations du conseil municipal 20.03.2023

Délibération n°CM2023_16 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°CM2023_17– Création d’emplois saisonniers

Délibération n°CM2023_18 – compte de gestion de l’année 2022

Délibération n°CM2023_19 – compte administratif de l’exercice 2022

Délibération n°CM2023_20 – affectation du résultat de l’exercice 2022

Délibération n°CM2023_21 – vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023

Délibération n°CM2023_22 – budget primitif de l’exercice 2023

Délibération n°CM2023_23 – Comptabilité : mise en place de la fongibilité des crédits

Délibération n°CM2023_24 – M57 : amortissement des immobilisations

Délibération n°CM2023_25 – C.U.C.M. : attribution des compensations

Délibération n°CM2023_26 – Association l’Abreuv’art des Galipotes – renouvellement de la convention

Délibération n°CM2023_27 – subventions aux associations 

Délibération n°CM2023_28 –  subventions aux associations sportives

Délibération n°CM2023_29 – Chaufferie bois : plan de financement

Délibération n°CM2023_30 – Habellis : demande de vente de biens

 

Conseil municipal du 6 février 2023

Procès verbal du conseil municipal du 12.12.2022

Liste des délibérations du conseil municipal 06.02.2023

Délibération n°CM2023_01 – Règlement de fonctionnement du conseil municipal : modificatif 

Délibération n°CM2023_02– Installation d’un relais de téléphonie : signature d’une convention  

Délibération n°CM2023_03 –  Bourse étudiant 

Délibération n°CM2023_04 – Application des taux 2023 des prestations interministérielles d’action sociale à règlementation commune 

Délibération n°CM2023_05 – RIFSEEP : enveloppe budgétaire 2023

Délibération n°CM2023_06 – Médiation préalable : convention avec le CDG71 

Délibération n°CM2023_07 – Débat d’orientations budgétaires 2023  

Délibération n°CM2023_08 – Subvention 2023 au COS de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau 

Délibération n°CM2023_09– Associations : subventions 2023 

Délibération n°CM2023_10 – Convention d’objectifs 2023 avec le Comité des fêtes de Sanvignes*

*Convention d’objectifs 2023 avec le comité des fêtes 

Délibération n°CM2023_11 – SPA : convention 2023**

**Convention 2023 avec la SPA 

Délibération n°CM2023_12 – Subventions 2023 aux associations sportives 

Délibération n°CM2023_13 – Course des lacs 2023 : tarifs 

Délibération n°CM2023_14 – CLSH : modification des tarifs 

Délibération n°CM2023_15 – Bibliothèque, désherbage annuel : proposition de signature d’une convention avec AMMAREAL

 

 Décisions 2023

Décision 2023_01 : Chaufferie bois - Contrat de contrôle technique de construction

Décision 2023_02 : Chaufferie bois - Contrat de coordination SPS

Décision 2023_03 : Travaux de réhabilitation/mise en conformité de la piscine municipale. Avenant n°1 au lot 2 - (plâtrerie peinture, ravalement de façade)

Décision 2023_04 : Travaux de réhabilitation/mise en conformité de la piscine municipale. Avenant n°1 au lot 5 (menuiserie bois)

Décision DEC2023_05 : Marché de travaux pour la requalification et la réhabilitation de l'hôtel-restaurant Le Liberty en un tiers-lieux exemplaire : choix des entreprises

Décision DEC2023_06 : Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS

Décision DEC2023_07 : Entretien, maintenance et dépannage des installations techniques de la piscine municipale

Décision DEC2023_08 : Prolongation portage acquisition du LIBERTY 

Décision DEC2023_09 : Contrat d’abonnement LOGIPOLWEB

Décision DEC2023_10 : Travaux de réhabilitation/mise en conformité de la piscine municipale. Avenant n°1 au lot 8 (travaux de traitement de l’eau et machinerie)

Décision DEC2023_11 : Exploitation et fonctionnement buvette piscine municipale

Décision DEC2023_12 : Financement de l’école municipale de musique – convention 2023

DEC2023_13 : Assurance dommages ouvrage bâtiment Le Liberty

DEC2023_14 : Activité « yoga » organisée par le centre social "Les Passerelles"

DEC2023_15 : Activité « photo » organisée par le centre social « les Passerelles »

DEC2023_16 : Activité « Mosaïc Art » organisée par le centre social « les Passerelles »

DEC2023_17 : Mise à disposition d’une salle à l’association « les Amis du jeudi »

DEC2023_18 : Activité « art plastique » organisée par le centre social les Passerelles

DEC2023_19 : Renouvellement contrat d’abonnement SVP

DEC2023_20 : Convention d’honoraires avec la SAS QUATRA Architecture

DEC2023_21 : Convention de location à titre précaire d’un local communal

 

Année 2022

CM 31 01 22  CM 14 03 22 

calque 30mai 

 

Conseil municipal du 12 décembre 2022

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 26.09.2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 12.12.2022

Délibération2022_79 : Enquête publique-demande d’autorisation environnementale de la déchetterie Barrat-Lucy à Montceau-les-Mines

Délibération 2022_80 : Tableau des effectifs au 1er janvier 2023

Délibération 2022_81 : Recensement de la population-recrutement des agents recenseurs

Délibération 2022_82 : Autorisations Budgétaires Spéciales

Délibération 2022_83 : Décision modificative n°4

Délibération 2022_84 : Tarifs location salles et abri de plein air de La Trèche à compter du 1er janvier 2023

Délibération 2022_85 : Tarifs location COSEC, centre d’accueil et équipements sportifs à compter du 1er janvier 2023

Délibération 2022 _86 : carte avantages jeunes-convention de partenariat avec Infos Jeunes

Délibération 2022_87 : signature de la Convention Territoriale Globale (CTG)

Convention CGT bassin sud VF

Délibération 2022_88 : Renouvellement de la convention intercommunale de partenariat pour l’accueil d’enfants "différents" dans les structures petite enfance et en accueil de loisirs

Convention de partenariat dispositif enfants différents

Délibération 2022_89 : Convention avec le Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)

Convention de partenariat CAMSP

Délibération 2022 _90 : Convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs

Convention tripartite utilisation équipement sportif

 


DECISIONS

Décision 2022_33 : Baz'Art de l'été 2023 - demandes de subventions

Décision 2022-32 : travaux de traitement de l'eau de la piscine municipale : levée d'option

Décision 2022_31 : réalisation d’un contrat de prêt PSPL d’un montant total de 500 000 €

Décision 2022_30 : marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification et la réhabilitation de l’hôtel-restaurant Le Liberty en un tiers-lieu exemplaire – AVENANT n°2

Décision 2022_29 : activité « mosaïque » au centre social « les Passerelles »

Décision 2022_28 : marché de travaux pour la requalification et la réhabilitation de l’hôtel-restaurant Le Liberty en un tiers-lieu exemplaire : second appel d’offres

Décision 2022_26 : Contrat ligne de trésorerie interactive

Décision 2022_27 : Optimisation des coûts fiscaux


Conseil municipal du 26 septembre 2022

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 04.07.2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 26.09.2022

Délibération 2022_67 : tableau des effectifs au 1er octobre 2022

Délibération 2022_68 : organisation du temps de travail-bornes horaires du service logistique

Délibération 2022_69 : comité technique-désignation des élus

Délibération 2022_70 : régime indemnitaire filière police-ISMF

Délibération 2022_71 : régime indemnitaire filière police-IAT

Délibération 2022_72 : admissions en non-valeur et créances éteintes

Délibération 2022_73 : décision modificative n°3

Délibération 2022_74 : passage à la M57

Délibération 2022_75 : projet d’établissement et règlements de services : modificatifs

Délibération 2022_76 : cession d’un bien rue de Saint-Eugène

Délibération 2022_77 : chaufferie bois : lancement de l’opération

Délibération 2022_78 : Habellis-vente de deux biens

Décision 2022_26 : contrat ligne de trésorerie interactive

Décision 2022_27 : optimisation des coûts fiscaux

 ANNEXES :

Projet de service - Petite enfance 2022

Réglement budgétaire financier - Ville de plus de 3500 habitants

Réglement Souris Verte - Accueil collectif 2022

Réglement Souris Verte - Accueil familial 2022


Conseil municipal du 4 juillet 2022

Liste des délibérations examinées le 4 juillet 2022

Décision - DEC2022_17 portant sur la requalification et réhabilitation de l'hôtel-restaurant le Liberty - Mission OPC

- Délibération n°2022_55 – Tableau des effectifs au 11 juillet 2022 – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_56 – Frais de déplacement des agents en mission – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_57 – Annualisation du temps de travail : précisions des bornes horaires – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_58 – Service centre social, animation et local jeunes : temps d’équivalence – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_59 – Tarifs restauration scolaire au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_60 – Tarifs centre social au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_61 – Tarifs périscolaire et CLSH au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_62 – Tarifs Local Jeunes au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_63 – Tarifs de l’école municipale de musique au 01.09.2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_64 – Partenariat culturel intercommunal 2022– APPROUVÉE

- Délibération n°2022_65 – Création d’un service commun de remplacement des secrétaires de mairie et des personnels administratifs communaux – APPROUVÉE

- Délibération n°2022_66 – Motion de soutien à ACOM France : réforme du code minier– APPROUVÉE

- Convention de partenariat exposition intercommunale 2022

- Convention service commun - CUCM

- Décision n°2022_18 : contrat assurance « Responsabilité Civile Collectivités » - AVENANT n°1 majoration 2023 

Décision n°2022_19 : exécution de transports routiers pour la desserte des restaurants scolaires

- Décision n° 2022_20 : contrat de maintenance des portes automatiques de la résidence Louis Veillaud

- Décision n° 2022_21 : Prestations de restauration collective 

- Décision n° 2022_22 : activité « photo » au centre social « les Passerelles »

- Décision n° 2022_23 : mise à disposition d’une salle à l’association « les Amis du jeudi »

- Décision n° 2022_24 : activité « art plastique » au centre social  les Passerelles 

- Décision n° 2022_25 : activité « yoga » au centre social  les Passerelles


Année 2021

CM 25 01 2021  CM 01 03 2021 

CM 12 04 21 

 CM 14 06 21  CM 27 09 21  CM 06 12 21

Année 2020

 CM 20 01 20 CM 17 02 20 

CM 27 05 20 

 CM 29 06 20  CM 14 09 20  CM 14 12 2020

Année 2019

CM 28 01 19 

Compte-rendu du conseil municipal du 11 03 19  CM 08 04 19 

CM 08 07 19 

 CM 30 09 19  CM 09 12 19    

Année 2018

CM 29 01 18 

 CM 05 03 18

 

CM 03 04 18

CM 30 04 18

CM 05 06 18  CM 02 07 18  CM 24 09 18  CM 26 11 18

Année 2017

CM 06 03 2017 

 CM 03 04 17

CM 15 05 17 

 

 CM 26 06 17  CM 25 09 17  CM 11 12 2017

Année 2016

CM 29 02 16 

 CM 04 04 16

CM 06 06 16 

 

 CM 05 09 16  CM 28 11 16  CM 12 12 16

Année 2015

 CM 16 02 15

CM 23 03 15 

CM 22 06 15 

 

 CM 14 09 15  CM 30 11 15  CM 14 09 15

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